Guide pratique / Notice d'Information

La CSM, Guide pratique / Notice d'Information

Guide pratique

Un guide pratique a été élaboré afin de faciliter, au quotidien, la gestion de vos prestations.

Ce document, dédié à la CSM, recense notamment :
Les conditions d’affiliation ;
Le mode de calcul de votre cotisation ;
Les prestations auxquelles votre garantie ouvre droit ;
Les modalités de remboursement ;
Des exemples de remboursements ;
Les démarches à suivre dans le cadre de situations particulières (suspension ou rupture du contrat de travail …)

 

Fichiers à télécharger :

Guide pratique CSM - Processus 1

Guide pratique CSM - Processus 2

Consulter la définition, ainsi que la liste des entreprises, du processus 1 (P1) et du processus 2 (P2)


Notice d'Information

La notice d’information présente les conditions et les modalités d’application des prestations frais de santé de votre Couverture Supplémentaire Maladie (CSM).
Ce document comprend ainsi les dispositions essentielles et tout ce que vous devez savoir sur le fonctionnement de votre garantie.
La notice d’information peut être amenée à évoluer dans le cadre de modifications du contrat d’assurance collective.

 

Télécharger la notice d'information CSM