Energie Mutuelle certifiée ISO 9001

Nous avons la fierté de vous annoncer que nous venons d'obtenir la certification ISO 9001 : 2015 sur l'ensemble de nos activités. Lire la suite

Guide pratique / Notice d'Information

CSM CCAS, Guide pratique / Notice d'Information

Guide pratique

Nous avons élaboré ce guide pratique afin de faciliter, au quotidien, la gestion de vos prestations.

Ce document, dédié à la CSM CCAS, recense notamment :

  • Les conditions d’affiliation ;
  • Le mode de calcul de votre cotisation ;
  • Les prestations auxquelles votre garantie ouvre droit ;
  • Des exemples de remboursement ;
  • Les démarches à suivre dans le cadre de situations particulières (suspension ou rupture du contrat de travail …).

 

 


Notice d'Information

La notice d’information présente les conditions et les modalités d’application des prestations frais de santé de votre CSM CCAS.

Ce document comprend ainsi les dispositions essentielles et tout ce que vous devez savoir sur le fonctionnement de votre garantie.

La notice d’information peut être amenée à évoluer dans le cadre de modifications du contrat d’assurance collective.

TÉLÉCHARGER LA NOTICE D’INFORMATION