Mesdames, Messieurs, Chers Adhérents,

Certains d’entre vous nous informent être victimes de démarchage, à domicile ou par téléphone, effectué par des personnes les contactant au nom d'Energie Mutuelle, de Mutieg, d’autres mutuelles ou des Industries Electriques et Gazières. Lire la suite

Récapitulatif des évolutions réglementaires

Récapitulatif des évolutions réglementaires

décembre 2018

Madame, Monsieur, Chers Adhérents,

Nous vous invitons à consulter, ci-dessous, l'ensemble des modifications apportées aux documents réglementaires.
Les articles ayant fait l'objet de corrections uniquement typographiques ne sont toutefois pas listés.
 

Assemblée Générale du 21 juin 2018

Document concerné Articles modifiés
Règlement Intérieur 11, 17 et 18
Statuts 1, 2, 3, 5, 7, 11, 13, 14, 19, 23, 29, 33, 34, 35, 44, 45, 46, 56, 57, 58, 70, 73, 76 et 77

 

Conseil d'Administration du 17 janvier 2019

Document concerné Articles modifiés
Règlement Mutualiste 2, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 15, 17, 18, 23, 25, 27, 28, 29, 30, 32 et 34